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Marques déposées par l'association loi 1901 FOIRES ET SALONS NIVERNAIS MORVAN
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FASTURIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FASTURIALES
" FOIRES ET SALONS NIVERNAIS MORVAN " (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1759021
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
23/10/2001

Présentation de la marque FASTURIALES

Déposée le 23 octobre 1991 par l'association loi 1901 FOIRES ET SALONS NIVERNAIS MORVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « FASTURIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FOIRES ET SALONS NIVERNAIS MORVAN domicilié(e) 1, avenue du G. de Gaulle, B.P. 281, 58008 NEVERS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Président BIGEARD Daniel - France.

La marque FASTURIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASTURIALES est expirée depuis le 23 octobre 2001.

FOIRES ET SALONS NIVERNAIS MORVAN a également déposé les autres marques suivantes : JEOLOISIRS DE NEVERS


" FOIRES ET SALONS NIVERNAIS MORVAN " (Association Loi 1901) - 1, avenue du G. de Gaulle, B.P. 281, 58008 NEVERS CEDEX - France


Le Président BIGEARD Daniel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Automobile ; services de décoration intérieure.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.